Archives mensuelles

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Publié le Titre Dossier(s) thématique(s) Corps Édition
CRNA/N : motion d'Assemblée Générale intersyndicale du 14 janvier 2016 AG ICNA
Prison ferme contre des militants CGT de Goodyear Mouvement social, Salle de presse
CDG/LB, les décisions prises lors du CT d'Organisme du 17/12/2015 CSA (Ex CT)
Licence de contrôle : compte-rendu de CT DO du 7 janvier 2016 CSA (Ex CT) ICNA, TSEEAC
Intersyndicale pour le GT effectifs ICNA 2016 : que l’administration prenne ses responsabilités ! Effectifs ICNA
Compte-rendu de la CAP Exceptionnelle IESSA avancement GRAF IESSA
Equipement Informations Hiver 2016 Protocole 2013-2015, Protocole 2016-2019 Personnels Equipement
Les enjeux du futur protocole pour les contrôleurs Protocole 2016-2019 ICNA, TSEEAC
Communiqué répartition des postes ouverts à l'avancement 2016 par CAO Ouvriers Etat
Reprise de La Rochelle, les contrôleurs de Mérignac disent NON ICNA
GRAF IESSA et IEEAC, NBI des TSDD : enfin sortis ! Régimes indiciaires et indemnitaires IEEAC, IESSA
Région-Sud : CHS-CT du 9 décembre 2015 FS (ex CHS-CT)
Région Sud : CT DSAC-SUD du 18 décembre 2015 CSA (Ex CT)
IESSA INFO : publication du statut IESSA au Journal Officiel du 30 décembre 2015 IESSA
IEEAC INFO : publication du statut IEEAC au Journal Officiel du 30 décembre 2015 IEEAC
Arrêté du 29 décembre 2015 Régimes indiciaires et indemnitaires Adjoints, Assistante de Service Social, Assistants, Attachés, Conseillère Technique de Service Social
Décret n°2015-1822 du 29 décembre 2015
Décret n° 2015-1796 du 28 décembre 2015 modifiant le décret n° 2009‑1322 du 27 octobre 2009 fixant l’échelonnement indiciaire applicable à certains corps et emplois relevant de la direction générale de l’aviation civile Régimes indiciaires et indemnitaires IEEAC
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant la liste des fonctions pour les IESSA Régimes indiciaires et indemnitaires, Textes officiels et statuts IESSA
Décret n° 2015-1792 du 28 décembre 2015 modifiant le décret n° 71‑917 du 8 novembre 1971 relatif au statut particulier du corps des IEEAC Textes officiels et statuts IEEAC
Décret n° 2015-1793 du 28 décembre 2015 modifiant le décret n° 91‑56 du 16 janvier 1991 portant statut du corps des IESSA (+GRAF) Régimes indiciaires et indemnitaires IESSA
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant les pourcentages mentionnés à l’article 13‑2 du décret n° 91‑56 du 16 janvier 1991 portant statut du corps des IESSA Régimes indiciaires et indemnitaires IESSA
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant les pourcentages mentionnés à l’article 15‑2 du décret n° 71‑917 du 8 novembre 1971 relatif au statut particulier du corps des IEEAC Régimes indiciaires et indemnitaires IEEAC
Décret n° 2015-1797 du 28 décembre 2015 fixant l’échelonnement indiciaire des IESSA (4ème grade HEA) Régimes indiciaires et indemnitaires IESSA
Circulaire - Age de la retraite ICNA Retraites ICNA
CAO ENAC du 18 décembre 2015, le compte-rendu Ouvriers Etat
SNA/SO : état des lieux des Instructeurs ATSEP IESSA
CT SNA Ouest : compte-rendu du CT du 15 décembre CSA (Ex CT)
DSAC INFO du 17 décembre 2015 CSA (Ex CT)
CT SNIA du 17 décembre 2015 Personnels Equipement
DSAC INFO du 17 décembre 2015 CSA (Ex CT)
Compte rendu CAP de corps IESSA du 18 décembre IESSA
Compte rendu CAP de corps ICNA du 17 décembre ICNA
Les discussions pour le nouveau protocole 2016-2018 ont démarré Protocole 2016-2019
CAP TSEEAC : compte-rendu de la CAP de corps TSEEAC du 16 décembre 2015 TSEEAC
Ensemble de textes relatifs à la licence ATSEP Licence IESSA
Déclaration intersyndicale en ouverture des négociations protocolaires Protocole 2016-2019
Note DO signé le 30 nov 15 sur mise en oeuvre des IATSEP IESSA Licence IESSA
SNA Sud : CT SNA/S du 1er décembre 2015 CSA (Ex CT)
Filière Technique : avancer à chaque étape pour gagner IEEAC, IESSA, TSEEAC, Ouvriers Etat
CRNA/N : motion d'Assemblée Générale du 14 décembre 2015 AG, Droit de grève-Service minimum ICNA
SEINE : compte-rendu du CT SNA-Nord du 1er décembre 2015 CSA (Ex CT) ICNA, IESSA
CR de la CICAVE-O du 14 décembre 2015 Ouvriers Etat
SNA Sud : CT SNA/S du 1er décembre 2015 CSA (Ex CT)
CR CAO DSNA du 11 Décembre 2015 Ouvriers Etat
Communiqué de la CPE du 11 décembre 2015 Adjoints, Assistants, Attachés, Conseillers d'administration, ICNA, IEEAC, IESSA, TSEEAC
Attachés : CR de la CAP des Attachés du 10 décembre 2015 Attachés
Montpellier : Motion AG DIV-TE du 12 octobre 2015 AG IESSA
Montpellier : Motion AG DIV-TE 26 novembre 2015 AG IESSA
Montpellier : Motion AG DIV-TE du 15 septembre 2015 AG IESSA