Résultats des élections 2011 - CAP ICNA & TSEEAC pour le SNA-SSE (Marseille-Avignon-Les Milles et Montpellier-Bézier-Perpignan-Nîmes)
Résultats des élections 2011 - CAP ICNA & TSEEAC pour le SNA-SSE
Publications assoc|iées
Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de la réunion du CSA DO du 2 juillet 2025.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Le décret décline la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Il établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum ainsi que les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Note relative à la gestion des récupérations des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile assurant le service de contrôle dans les organismes du contrôle de la circulation aérienne.
Note relative à la gestion du congé de naissance et de paternité des personnels assurant le service du contrôle de la circulation aérienne
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Communiqué CPE du 23 novembre 2018
CAP ICNA : compte rendu de la CAP ICNA à recouvrement du 20 novembre 2018
La Commission Administrative Paritaire est l’instance qui traite de tous les dossiers personnels (avancement, mobilité), c’est l’objet du vote.
L’USACcgt vous présente ses principales revendications pour les ICNA, nous militerons pour :
Améliorer la carrière des ICNA :
Revaloriser les fonctions de CDT et CDS en lien avec les responsabilités
La date limite de candidature et de modification est fixée au Dimanche 14 octobre 2018 à 23h59.
AVE ICNA : synthèse et additifs au 05/10/2018
Dans le cadre de la campagne de mobilité Automne 2018, je vous prie de trouver en pièces jointes les AVE ouverts au corps des ICNA.
Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement depuis le réseau interne DGAC Via le site Bravo Victor Application SIRH (agents)
La date limit