Résultats des élections 2011 - CAP ICNA & TSEEAC pour le SNA-SSE (Marseille-Avignon-Les Milles et Montpellier-Bézier-Perpignan-Nîmes)
Résultats des élections 2011 - CAP ICNA & TSEEAC pour le SNA-SSE
Publications assoc|iées
Le décret décline la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Il établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum ainsi que les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Note relative à la gestion du congé de naissance et de paternité des personnels assurant le service du contrôle de la circulation aérienne
Note relative à la gestion des récupérations des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile assurant le service de contrôle dans les organismes du contrôle de la circulation aérienne.
Un arrêté de janvier 2025 sur lequel la DGAC n’a pas du tout communiqué, remet sur la table un sujet issu d’un règlement européen de 2017 prévoyant d’installer des « dispositifs d’enregistrement des communications de fond et d’environnement sonore ». Autrement dit, des micros en salle ou en tour. Entre la manœuvre discutable de la
Tout fonctionnaire ou contractuel peut bénéficier de la protection fonctionnelle s’il est victime d’une agression dans le cadre de ses fonctions ou s’il est poursuivi en justice en raison de son activité professionnelle Retrouvez dans cette publication le mode d'emploi protection fonctionnelle de l'USACcgt. Ce document constitue une synthèse de la circulaire de 20
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Compte-rendu de la CAP à recouvrement et déclaration liminaire du 28 novembre 2017
La synthèse des postes mise à jour avec ces premiers additifs.
Rien ne va plus avec la gestion SDRH des CAP :Lire le tract en cliquant sur le lien ci-dessous
Veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous la synthèse AVE ICNA campagne mobilité Automne 2017.
Dans le cadre de la campagne de mobilité Automne 2017, je vous prie de trouver en pièces jointes les AVE ouverts au corps des ICNA.Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application SIRH (agents) accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor.La date limite de candidature est fixée au mardi 31 octobre 2017 minuit.At
Compte-rendu de la CAP de corps des ICNA du 16 juin 2017.