Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
La DSNA semble considérer la sécurité comme acquise et, plus grave, elle ne crée pas les conditions pour l'améliorer. (voir le tract ci-dessous)
L’USAC-CGT appelle l’ensemble des personnels de la DGAC à se mobiliser contre la « loi travail » en faisant grève et en participant aux manifestations le 15 septembre prochain.Les conséquences de cette loi n’épargneront pas la Fonction publique et certaines dispositions nous concernent déjà. Ce combat, qui va bien au-delà de cette loi, porte aussi sur les politiques d’au
Les négociations pour le protocole 2016-2019 sont terminées. Les syndicats sont appelés à se prononcer sur la signature du texte. L'USAC-CGT consulte ses instances. Lire en pj une première analyse du texte.
CT DO du 24 juin 2016 : Ils imposent plus qu'ils ne discutent. C'est la tendance du moment ! (lire la suite dans le tract ci-dessous)
La DSNA a largement communiqué sur son planning de modernisation des systèmes techniques au mois d'avril au travers de 2 réunions du groupe de suivi permanent des systèmes techniques (GSPST). L'USAC-CGT dénonce toujours le côté irréaliste de ces plannings basés essentiellement sur des engagements européens permettant de disposer de financements et apporte son analyse. Chac