Note DSNA n°25-024 - Récupérations

05/05/2025

Note relative à la gestion des récupérations des ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile assurant le service de contrôle dans les organismes du contrôle de la circulation aérienne.

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Publications assoc|iées

26/12/2016

Arrêté du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC

26/12/2016

Arrêté

Arrêté du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC

Arrêté fixant les modalités d'application du complément de la part liée aux fonctions en application de l'article 7 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile

26/12/2016

Décret n°2016-1869 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC

26/12/2016

Décret

Décret n°2016-1869 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC

Décret fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile. Il décrit notamment les conditions du complément de prime versé aux agents en fonction dans des sites ou services faisant l'objet d'une expérimentation.

Note d'Information Techniqie DSNA n°160217 du 21 décembre 2016

21/12/2016

Note d'Information Technique DSNA n°160217 du 21 décembre 2016

21/12/2016

Note

Note d'Information Technique DSNA n°160217 du 21 décembre 2016

Cette NIT cadre : les éléments relatifs aux Programmes de Compétences en Unité (PCU) des organismes

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21/12/2016

NIT DSNA/D-n°160216 du 21 décembre 2016 relative à l'incapacité temporaire pour raisons médicales

21/12/2016

Note

NIT DSNA/D-n°160216 du 21 décembre 2016 relative à l'incapacité temporaire pour raisons médicales

Note d'information technique relative à l'incapacité temporaire pour raisons médicales (ITM)

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15/12/2016

Service minimum : attaqués sur tous les fronts...

15/12/2016

Service minimum : attaqués sur tous les fronts...

Le service minimum dans la navigation aérienne est sous le feux des projecteurs à Bruxelles.L'USAC-CGT, qui assure la présidence du comité ATM de l'ETF, est en pointe sur la défense des droits fondamentaux des personnels, comme en particulier de leur droit de grève.Vous trouverez le détail de ces attaques dans la pièce j

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13/12/2016

Licence de contrôle : un difficile accouchement

13/12/2016

Licence de contrôle : un difficile accouchement

L’USAC-CGT est préoccupée par les difficultés autour de la mise en oeuvre du règlement européen 2015/340 dit IR ATCO qui va modifier nos habitudes autour de la licence de contrôle.Vous trouverez des explications sur ce qui se trame dans les semaines qui viennent dans le tract en pièce jointe.

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