Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Lors du CHSCT de l'organisme de Roissy le 28 janvier, les premiers couacs de la réorganisation des fonctions support sont apparus. Voici notre communication à ce sujet.
Compte-rendu du CHSCT-R DGAC du 24 novembre 2021.
Bonne lecture
La Section USACcgt de Farman
Veuillez trouver ci-joint la Déclaration liminaire au CT DO du 17 novembre 2021.
Voici les dernières informations suite au CHSCT CRNA-Nord/DO-EC/SdRH du 15 avril 2021
Veuillez trouver ci joint le compte rendu CHSCT SO spécial Covid et plan de poursuite d'activité.
le bureau régional SO de l'USAC-CGT
Demande intersyndicale de convocation d’un CHSCT Extraordinaire Pyrénées