Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Veuillez trouver ci-joint la Déclaration liminaire au CT DO du 17 novembre 2021.
Voici les dernières informations suite au CHSCT CRNA-Nord/DO-EC/SdRH du 15 avril 2021
Veuillez trouver ci joint le compte rendu CHSCT SO spécial Covid et plan de poursuite d'activité.
le bureau régional SO de l'USAC-CGT
Les sections locales USACcgt, SPAC-CFDT et UNSA-ICNA du CRNA-O se sont coordonnées en Intersyndicale dans le cadre du CT CRNA-O traitant des expérimentations RH.
Demande intersyndicale de convocation d’un CHSCT Extraordinaire Pyrénées
Quelques informations locales suites aux derniers CHSCT et CT.