Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique
Circulaire d'application du décret n°84-453
Publications assoc|iées
Compte-rendu du CHS-CT DGAC du 1er décembre 2015CHS CT DGAC du 1er décembre 2015
CHSCT SNA/DSAC/SO DU 24-11-2015
Le comité s'est tenu le 7 septembre 2015. C'est le premier chsct de notre nouveau chef d'organisme et l'occasion de voir si la gouvernance de l'organisme va évoluer.
Compte-rendu du CT ENAC du 7 juillet 2015.