La CAP s’est réunie le 15 juin 09, présidée par Pascal Planchon et composée
des nouveaux membres pour l’administration Gilles Perbost SG, Rémi Jouty
DSAC, Philippe Merlo DTI, Patrick Cipriani DSAC Nord, Pierre-Yves
Bissauge DTA.
Compte rendu CAP IEEAC RECOUVREMENT du 15 Juin 2009
Publications assoc|iées
Compte rendu de la CPE du 16 Juin 2014
Communiqué rectificatif envoyé le 6 juin de la CPE du 04 juin 2014
Compte-rendu de la CAP IEEAC de corps et recouvrement du 2 juin 2014
Dans le cadre du « Ciel unique » la Commission Européenne n'a cessé de s'attaquer à la DGAC. Le protocole 2013 est un rempart supplémentaire contre cette politique. N'oublions pas que l'avenir de la DSAC se joue aussi au niveau européen.
CAP IEEAC : compte rendu de la CAP à recouvrement du 13 Mai 2014
Indices INSEE : Mars 2014Valeur du point au 1er juillet 2010 = 4,6303 €
Publications mobilité/avancement assoc|iées
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