AVE TSEEAC campagne printemps 2013

Dans le cadre de la campagne de mobilitéPrintemps 2013, vous trouverez ici les AVE,revus et corrigés, ouverts au corps desTSEEAC

Le dépôt des candidatures s'effectueuniquementvia l'application CASIMIRh accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor.
La publication des AVE dans CASIMIRh est effective depuis lemardi 26 mars 2013 à 06h00; les mises à jour le seront dès le27 mars 2013

La date limite de candidature est fixée auvendredi 19 avril 2013
La date limite de modification et d'annulation est fixée auvendredi 26 avril 2013

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TSEEAC

Mobilité bi annuelle

Publications assoc|iées

09/07/1999

Décret du 9 juillet 1999 - Création NBI

09/07/1999

Décret

Décret du 9 juillet 1999 - Création NBI

Décret n°99-581 du 9 juillet 1999 relatif à l'attribution d'une nouvelle bonification indiciaire au profit des personnels techniques gérés par la direction générale de l'aviation civile.

27/03/1993

Décret du 27 mars 1993 - Statut TSEEAC

27/03/1993

Décret

Décret du 27 mars 1993 - Statut TSEEAC

Décret relatif au statut particulier du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile.

17/12/1985

Decret n°85-1332 - Service minimum en cas de grève

17/12/1985

Décret

Decret n°85-1332 - Service minimum en cas de grève

Décret portant application de la loi n°84-1286 du 31 décembre 1984 abrogeant certaines dispositions des lois n°64-650 du 2 juillet 1964 relative à certains personnels de la navigation aérienne et n°71-458 du 17 juin 1971 relative à certains personnels de l'aviation civile et relative à l'exercice du droit de grève dans les services de la navigation aérienne.

13/02/1984

Instruction n°40120 DNA/A : calcul des congés

13/02/1984

Autres documents administratifs

Instruction n°40120 DNA/A : calcul des congés

Instruction relative aux congés annuels des personnels techniques de la navigation aérienne. Calcul des droits à congés et définitions des horaires de bureau, assimilés, horaire permanent, semi-permanent, programmé. Définitions des heures de nuit et des jours ouvrés ainsi de que de la période de charge.

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Publications mobilité/avancement assoc|iées

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