Partie du code de l'aviation civile traitant des personnels des services de la circulation aérienne. La section 1 traite des personnels assurant le service de contrôle, de leur licence et de leur aptitude médicale ainsi que les conditions de suspension, la section 2 des personnels assurant les services d'information et d'alerte sur un aérodrome et la section 3 des personnels techniques.
Code de l'aviation civile
Publications assoc|iées
Dans la Fonction Publique, au-delà du déroulement de carrière via les échelons et grades du corps d'appartenance, le détachement sur un emploi fonctionnel est une voie alternative. Les emplois fonctionnels permettent, entre autres, de prétendre à un indice maximal supérieur à celui de son corps, en y parvenant de façon accélérée.
La Commission exécutive nationale (CEN) de l’USAC-CGT est l’organe directeur du syndicat.Elle se réunit au moins trois fois par an et comprend 59 membres représentants tous les corps, terrains, centres et services de la DGAC. Suite à son congrès d’octobre 2015, la CEN de l'USAC-CGT s'est réunie pour la première fois dans sa nouvelle composition, le mercredi 2 décembre 2015.
Dates des concours 2016 pour IPEF, IEEAC, IESSA, ICNA et TSEEAC
L’USAC-CGT souhaite interpeler le président du CT du CRNA ouest, ainsi que ses membres, sur deux situations qui nous semblent alarmantes. Lire la suite dans notre déclaration
Tous en grève jeudi 8 octobre