Instruction n°40120 DNA/A : calcul des congés

13/02/1984

Instruction relative aux congés annuels des personnels techniques de la navigation aérienne. Calcul des droits à congés et définitions des horaires de bureau, assimilés, horaire permanent, semi-permanent, programmé. Définitions des heures de nuit et des jours ouvrés ainsi de que de la période de charge.

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Publications assoc|iées

24/10/2025

CSA DO du 17 octobre 2025 : quand l'abstention en dit long

24/10/2025

CSA DO du 17 octobre 2025 : quand l'abstention en dit long

Le CSA DO s'est réuni ce 17 octobre 2025. L'USACcgt a lu en introduction une déclaration liminaire portant sur la filière technique (ICI) Retrouvez dans ce tract la synthèse des sujets, des positions des syndicats et des votes qui ont eu lieu.

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24/10/2025

CSA DO du 17 octobre 2025: Déclaration liminaire

24/10/2025

CSA DO du 17 octobre 2025: Déclaration liminaire

Le CSA DO s'est tenu le 17 octobre 2025. L'USACcgt a lu en introduction du CSA la déclaration liminaire ci-jointe.

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Fidelo 2025-2 : AVE ouverts

La seconde campagne de mobilité au fil de l’eau pour l’année 2025 (FIDELO 2025-2) est ouverteLe calendrier prévu pour cette campagne est le suivant :Date limite pour candidater : lundi 6 octobre 2025,Avis des services sur les candidatures (date limite dans le SIRh) : jeudi 9 octobre 2025Date limite pour annuler une candidature : jeudi 9 octo

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15/07/2025

Compte Rendu du CSA DO du 2 juillet 2025

15/07/2025

Compte Rendu du CSA DO du 2 juillet 2025

Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de la réunion du CSA DO du 2 juillet 2025.

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22/06/2025

Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois DGAC et du BEA susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'ITM

22/06/2025

Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois DGAC et du BEA susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'ITM

Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio

02/06/2025

Décret n°85-1332 - Service minimum

02/06/2025

Décret n°85-1332 - Service minimum

Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).

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