Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Validation de mesures protocolaires, informations sur le budget de la DGAC, bizarreries de DSNA Services, fin de l'opérateur national des payes... d'importants sujets ont été traités au CT DGAC du 11 mars. Lire ci-joint.
Déclaration liminaire au CT du 12 février 2014Suite à la demande exclusive du SNCTA, un CT extraordinaire dont l'ordre du jour était la gestion de l'été 2014 a été convoqué le 14 novembre 2013. En conséquence, la question des congés 2014 pour les ICNA n'a pas été traitée au CT du 20 décembre pour être reportée à aujourd'hui. Un GT RH s'est réuni de manière plénière,
Le 15 janvier s'est tenu un Comité Technique de la Direction des Opérations. Rien de révolutionnaire, mais des points d’avancement sur les dossiers en cours, et des réponses à certaines de nos interrogations.
Compte rendu du CT DO du 15 janvier 2014
Vous trouverez dans le fichier joint le compte rendu du comité technique de proximité Enac qui s'est tenu le mardi 17 décembre 2013.
SNA/S : compte rendu du CT du 11 décembre 2013