La DSNA a indiqué que la conception des procédures était un axe stratégique pour elle et qu’il n’était pas question de soustraiter les activités concernant les aérodromes DSNA...mais est restée beaucoup plus évasive sur les aérodromes AFIS.
TSEEAC : CONCEPTEURS DE PROCEDURES
09-01-2009
Publications assoc|iées
La DGAC publie une plaquette décrivant les modalités d'accompagnement pour les personnels dont les services ferment ou se réorganisent.
Ce CT DSAC a débattu notamment:de l’organisation de la DSAC,de ses ressources,de la formation continue de ses agents,de la question européenne,de la licence de surveillance.
Ci-dessous CR de la CAP exceptionnelle TSEEAC du 1er octobre 2014
C/R de la CPE du 03/10/2014
Les mesures sociales du protocole vont se concrétiser dès le salaire d’octobre.
Parution au journal officiels d’arrêtés concernant le régime indemnitaire des personnels techniques de l’Aviation civile