Resultats de la CAP Recouvrement TSEEAC Automne 2009
03-12-2009
Publications assoc|iées
La seconde campagne de mobilité au fil de l’eau pour l’année 2025 (FIDELO 2025-2) est ouverteLe calendrier prévu pour cette campagne est le suivant :Date limite pour candidater : lundi 6 octobre 2025,Avis des services sur les candidatures (date limite dans le SIRh) : jeudi 9 octobre 2025Date limite pour annuler une candidature : jeudi 9 octo
Dans le nouveau mode de gestion du GT des effectifs, les réunions de répartition des (sous-)effectifs devaient être annualisées. L’USACcgt a réussi à obtenir une clause de revoyure à l’automne pour ajuster les effectifs TSEEAC… En voilà le résultat.
Vous trouverez, ci-joint, le compte-rendu de la réunion du CSA DO du 2 juillet 2025.
La présente procédure décrit les modalités de gestion des nominations sur emplois fonctionnels pour les agents du corps des TSEEAC. Ce document a vocation à être présenté au CSA de réseau de la DGAC, puis à entrer en application, dans le cadre des évolutions des emplois fonctionnels prévues au protocole social 2023-2027.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
La nouvelle version du livret TSEEAC est désormais en ligne.