Ensemble de textes relatifs à la licence ATSEP

15-12-2015

ARRETE LICENCE ATSEP signé DSAC 11 sept 2014,
Instructeurs ATSEP et licence IESSA - Note de Service DSNA-D du 25 Sept 2014,
INSTRUCTEUR LICENCE ATSEP Note DO complémentaire Octobre 2014

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Licence

IESSA

Publications assoc|iées

20/05/2008

GT LICENCE ATSEP IESSA Info Mai 2008

20/05/2008

GT LICENCE ATSEP IESSA Info Mai 2008

Le GT Licence s’est réuni pour la 4ème fois le 24 avril.Suite aux élections avancées en juin, la prochaine réunionest repoussée au jeudi 4 septembre. Ce dossier risque doncde prendre du retard sur le planning initial. La mise enoeuvre prévue au 1er janvier 2009 pourrait être repoussée.

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27/03/2008

ESARR5 et Licence ATSEP : Application à la DTI

27/03/2008

ESARR5 et Licence ATSEP : Application à la DTI

Le GT ESSAR5 et maintenant le GT Licence ATSEP ont permis, sous la pression notamment de l'USAC-CGT, de délivrer à tous les IESSA un certificat d'aptitude (ESARR5). Le certificat serait complété d'une autorisation d'exercice pour ceux qui effectuent des tâches critiques.

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19/02/2008

GT LICENCE ATSEP : Réunion n°3 du 19 février 2008

19/02/2008

GT LICENCE ATSEP : Réunion n°3 du 19 février 2008

Le dossier « GT-ESARR5 » n’est pas encore totalementfinalisé et appliqué dans les services que la DGAC réunit lesorganisations syndicales en GT licence ATSEP pourtransformer ce certificat en licence de base, commespécifié dans le protocole. L’administration souhaite avoirles conclusions de ce nouveau GT pour la fin juin 2008.

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