Un comité technique exceptionnel a été convoqué par l’Administration pour avis sur deux sujets : le transfert géographique et fonctionnel des deux bureaux de la DTA (SDT1 et SDT3) à la DSAC-Nord et la création des licences pour les domaines RQS (Règlement, Qualité, Sécurité) et R2 (Régalien).
Compte rendu CT-DSAC du 18 septembre 2019
01-10-2019
Publications assoc|iées
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
Le CT DSAC s'est tenu 2 jours après la présentation du document 'Cadre et méthode de négociation sociale de la DGAC' par la DSNA. L'USAC-CGT, qui ne souhaite pas boycotter 'a priori' le dialogue social à la DSAC, a questionné le DSAC sur son positionnement vis à vis de cette note. A l'issue de la réponse du DSAC, la délégation a décidé de quitter la réunion.
Ce CT DSAC a débattu notamment:de l’organisation de la DSAC,de ses ressources,de la formation continue de ses agents,de la question européenne,de la licence de surveillance.
Le CT DSAC a débattu notamment de la réorganisation de la DSAC, de ses ressources, de la formation de ses agents, de la licence de surveillance, de la question européenne.
Le CT DSAC qui s'est tenu à Athis-Mons le 26 septembre dernier a été l'occasion de faire le bilan de la situation de la DSAC, l'USAC-CGT vous en livre le compte-rendu.
Veuillez trouver ci-joint la liste des questions diverses posées par l'USAC-CGT pour le CT DSAC Ouest du 21 décembre 2012.


