Recevant l'USACcgt en bilatérale le 12 octobre, le DG nous a annoncé la création d’un comité de suivi environnemental, répondant ainsi à une de nos revendications.
Il s’est en outre livré à un exercice d’équilibriste visant à positiver la situation de la DGAC, de ses agents et du Service Public du transport aérien.
L’USACcgt jugera sur pièces : de belles
Dossiers nationaux
CAO EOC/DSAC du 14 octobre 2021
A la veille de la reprise du service de contrôle de Tours Val de Loire, la DO se félicite d'avoir été si efficace alors que ses personnels sont, eux, plus qu'inquiets quant au service qu'on leur demande avec si peu d'effectifs. Vous trouverez ici une petite explication assez évidente.
La DSNA a diffusé fin décembre une brochure sur l'innovation, vous trouverez ci-après notre analyse.
Les syndicats ont été reçus en réunion bilatérale par le Directeur général. Lors de ces réunions, le DG nous a présenté le "pacte de reprise" pour la DGAC.
Les syndicats CGT, CFDT, FO et UNSA continuent de contester la mise en place autoritaire et sans concertation préalable des notes DSNA relatives à la mutualisation d
Le SNA/N va soumettre à l’approbation des organisations syndicales un texte définissant des nouveaux horaires pour les IESSA de Lille en plus de la mise en place d’une astreinte le week-end.
Lire la suite dans le tract ci-après.
La présente procédure décrit les modalités de gestion des nominations sur emplois fonctionnels pour les agents du corps des TSEEAC. Ce document a vocation à être présenté au CSA de réseau de la DGAC, puis à entrer en application, dans le cadre des évolutions des emplois fonctionnels prévues au protocole social 2023-2027.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Le décret décline la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Il établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum ainsi que les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Campagne du bonus indemnitaire annuel 2025 au titre de l'année 2024
Note n°25-087/SG/SDCRH/GCRH concernant l'attribution des montants CIA.


