Circulaire relative à la mise en œuvre du régime des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
Circulaire Fonction publique du 5 décembre 2014, relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP
Publications assoc|iées
Voici le droit de réponse des IESSA de la Division Technique du SEAC/PF au courriel du chef SNA du 4 octobre suite à l'entrevue du 3 octobre 2019
Pour la répartition des Emplois Fonctionnels HEA aux IESSA, SDRH a décidé d'inventer un nouveau critère dans le seul but de ne pas distribuer ces emplois à certains IESSA. Voir notre communication sur le sujet.
Arrêté de réorganisation du ST du SNA/O : Engagement de Non Performance de SDRH
Vous trouverez ci-dessous la mise à jour du mode d'emploi concernant les emplois fonctionnels à la DGAC.
Vous trouverez ci dessous le mode d'emploi du GRAF HEA pour les IESSA suite à la mise à jour de février 2019.
Arrêté IESSA RIST-PEQ "Services réorganisés 2007" publié le 4 janvier 2019