Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique Circ_DGAFP_08082011.pdf - pdf (0.66 Mo) Télécharger FS (ex CHS-CT)
23/01/2009 Compte-rendu CHSCT DTI du 6 janvier 2009 23/01/2009 Compte-rendu CHSCT DTI du 6 janvier 2009 Télécharger la publication
19/01/2009 CR CHSCT DAC-Sud 03/12/2008 19/01/2009 CR CHSCT DAC-Sud 03/12/2008 Télécharger la publication
05/01/2009 Compte rendu du CHS-CT Régional Ouest du 22 décembre 2008 05/01/2009 Compte rendu du CHS-CT Régional Ouest du 22 décembre 2008 Télécharger la publication
10/12/2008 Communiqué sur le CHSCT DGAC du 9 décembre 2008 10/12/2008 Communiqué sur le CHSCT DGAC du 9 décembre 2008 Télécharger la publication
05/12/2008 Déclaration des représentants USAC-CGT concernant le CHSCT du 9 décembre 2008 05/12/2008 Déclaration des représentants USAC-CGT concernant le CHSCT du 9 décembre 2008 Télécharger la publication
25/11/2008 CR ENAC CHS-CT du 25 novembre 2008 25/11/2008 CR ENAC CHS-CT du 25 novembre 2008 Télécharger la publication
