Application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène, la sécurité et la prévention médicale dans la fonction publique Circ_DGAFP_08082011.pdf - pdf (0.66 Mo) Télécharger FS (ex CHS-CT)
10/12/2008 Communiqué sur le CHSCT DGAC du 9 décembre 2008 10/12/2008 Communiqué sur le CHSCT DGAC du 9 décembre 2008 Télécharger la publication
05/12/2008 Déclaration des représentants USAC-CGT concernant le CHSCT du 9 décembre 2008 05/12/2008 Déclaration des représentants USAC-CGT concernant le CHSCT du 9 décembre 2008 Télécharger la publication
25/11/2008 CR ENAC CHS-CT du 25 novembre 2008 25/11/2008 CR ENAC CHS-CT du 25 novembre 2008 Télécharger la publication
13/11/2008 CR pour le CHS-CT DAC-CE/SNA-CE du jeudi 13 novembre 2008 13/11/2008 CR pour le CHS-CT DAC-CE/SNA-CE du jeudi 13 novembre 2008 Télécharger la publication
