Synthèse des documents concernant les AVE ICNA pour la campagne printemps 2014.
Synthèse AVE ICNA Campagne printemps 2014
Publications assoc|iées
Les deux dernières commissions détachements ont été marquées par des choix arbitraires du service. Pour l’instant, le service désigne ses candidats sans expliquer objectivement ses choix. L’USAC-cgt demande à ce qu’un mécanisme transparent et objectif soit formalisé rapidement en CSA.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
Le décret décline la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Il établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum ainsi que les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Note relative aux modalités de gestion des vacations d’intervention de contrôleCette note détaille les modalités de gestion des vacations d’intervention de contrôle (VIC) définies par l’arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l’organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l’aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes
Note relative à la gestion du congé de naissance et de paternité des personnels assurant le service du contrôle de la circulation aérienne
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Dates à retenir pour la campagne automne 2015: Ouverture candidatures : 03/10/2015Clôture candidatures : 23/10/2015Modification candidatures : 30/10/2015CAP recouvrement : 04/12/2015CPE : 11/12/2015CAP corps : 17/12/2015
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le communiqué de la Commission de pourvoi aux emplois CPE, du 18 septembre 2015 NB : Les postes ouverts aux IPEF seront examinés lors d'une prochaine CPE qui se tiendra après la CAP des IPEF (prévue le
Compte-rendu de la CAP Intermédiaire des ICNA tenue ce jour.
Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application SIRH (agents) accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor. La date limite de candidature, de modification et de suppression est fixée au vendredi 21 août 2015.La CAP se tiendra le 15 septembre 2015. Attention, la date limite d'annulation est fixée à 23h59, 2 jours calendaires avant la date de la CAP, soit donc l
Communiqué de la CPE du 22 juin 2015
