L'USAC-CGT confirme sa deuxième place et ses trois sièges en CAP ICNA malgré l’arrivée d’un nouvel acteur dans le paysage syndical. Le SNCTA n’est plus majoritaire dans le corps des ICNA.
Résultats des élections 2011 - CAP ICNA : l'USAC confirme sa 2ème place
Publications assoc|iées
Compte-rendu de la CAP de corps des ICNA du 28 juin 2016, ainsi que la déclaration liminaire lue en début de séance.
Note relative à la mise en œuvre d'un registre des heures de contrôle et modification des programmes de compétence en unités
Voici ci-dessous le CR de la CAP Recouvrement ICNA du 16/06/2016
Publications mobilité/avancement assoc|iées
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