Compte-rendu CAP ICNA automne 2004
Publications assoc|iées
Les deux dernières commissions détachements ont été marquées par des choix arbitraires du service. Pour l’instant, le service désigne ses candidats sans expliquer objectivement ses choix. L’USAC-cgt demande à ce qu’un mécanisme transparent et objectif soit formalisé rapidement en CSA.
Arrêté du 6 mai 2025 déterminant les emplois de la direction générale de l'aviation civile et du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile susceptibles de donner lieu à l'attribution de l'indemnité temporaire de mobilité instituée par le décret n° 2008-369 du 17 avril 2008 portant création d'une indemnité temporaire de mobilité et fixant les conditio
Décret déclinant l'application de la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Le texte établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum, dont les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Le décret décline la loi L114-4 du code général de la fonction publique. Il établit la liste des organismes de contrôle aérien soumis aux dispositions relatives au service minimum ainsi que les services d'alerte, d'information de vol et de production des « NOtice To Air Men » (NOTAM).
Note relative aux modalités de gestion des vacations d’intervention de contrôleCette note détaille les modalités de gestion des vacations d’intervention de contrôle (VIC) définies par l’arrêté du 8 juillet 2024 relatif à l’organisation du temps de travail des personnels de la direction générale de l’aviation civile assurant le service du contrôle dans les organismes
Lettre au DSNA suite à son communiqué sur la modernisation au CRNA-SO.
Publications mobilité/avancement assoc|iées
Voici ci-dessous le CR de la CAP Recouvrement ICNA du 16/06/2016
En voici les précisions :1 – AVE modifié : AVE 104009 – DTI – Expert sénior – Ouvert aux ICNA2 – AVE fermé : AVE 104587 – SNA/AG (Pointe à Pitre) – Assistant de subdivision.Ces AVE seront également disponibles sur le site Bravo Victor / Vie Pratique / Mobilité.La date limite de candidature reste fixée au lundi
Concernant les mutations ICNA et IESSA à Tahiti et Nouméa, les contrats de 2 + 2 ans passent à 4 + 2 ans.lire le tract complet pour voir les modalités en cliquant sur le lien ci-après :
Dans le cadre de la campagne de mobilité Printemps 2016, voici l’additif n° 1 aux AVEs ouverts au corps des ICNA, ainsi que la synthèse de ces AVE.1 – AVE(s) modifiés :-
Dans le cadre de la campagne de mobilité Printemps 2016, voici les AVE ouverts au corps des ICNA. Le dépôt des candidatures s'effectue uniquement via l'application SIRH (agents) accessible sur la page d'accueil de Bravo Victor.La date limite de candidature est fixée au lundi 2 mai 2016 minuit.
Communiqué de la CPE du 21 mars 2016 (MàJ du 24/03)


