Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Les organisations syndicales présentes au CTP SNASSE du 20 novembre 2008 apportent leur soutien àl’action revendicative des personnels de l’Organisme deMontpellier concernant la suppression des postesd’Encadrement ainsi que les transferts de certainestâches vers le siège du SNA SSE à Marseille.Ceux-ci entraîneront inévitablement desdysfonctionnements imp
Pour ce second CTP SNASSE partie Est, l’USAC-CGT ainsi quel’ensemble des OS ont apporté leur soutien auxrevendications de nos collègues de Montpellier.De nombreux problèmes sont revenus « sur la table » maisles réponses non pas été à la hauteur notamment en ce quiconcerne le parking du bloc technique…
Débat et vote sur les textes portant organisation de la DAC-SEen Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile Interrégionale : DSAC-SE, et ses DélégationsA l’issue du vote, le président a invité les organisations syndicales abstentionnistes à s’en expliquer parécrit annexé au compte-rendu.Pourquoi l'USAC-CGT s'est-elle abstenue d'approuver ces textes ?
Le CTP-DSNA du jeudi 10 juillet a validé le rapport final du GT protocolaire Supervision, rapport à consulter sur notre site. Lors du vote des recommandations, l'USAC-CGT s'est abstenue pour marquer nos points de désaccord qui subsistent.