Circulaire d’application du décret n°2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l’Etat. Dispositions relatives aux attributions et au fonctionnement des comités techniques
Circulaire d'application relatif aux Comités Techniques (CT)
Publications assoc|iées
Le CT DO du 7 janvier avait pour unique point à l'ordre du jour la modification du processus de décompte des heures de contrôle dans le cadre du renouvellement des licences. Pour la seconde fois, l'ensemble des syndicats a voté contre la proposition de l'administration.
Compte-rendu du CT DSAC-SUD du 18/12/2015
+ questions diverses
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
L'actualité est chargée pour la DSAC et les enjeux à venir sont importants.L'USAC-CGT fait un point des sujets en cours
Le précédent CT SNA Sud de juin 2015 est encore dans nos mémoires : Toutes les OS hormis le SNCTA l'avaient boycotté, mais à cause d'un « malentendu » le président avait pourtant décidé de tenir quand même la réunion avec une seule OS, et un seul représen- tant, qui plus est, représen- tatif des seuls ICNA. Devant le tollé qu'avait pro- voqué cette décision, il avait alors déc