La DGAC a demandé un audit à l'inspection du Ministère (CGEDD). Le premier résultat a été présenté hier à Roissy. L'USAC-CGT met à votre disposition ce résultat. L'USAC-CGT donnera son analyse sur ce résultat dans les jours à venir.
Résultat d'audit du Service Technique de Roissy-CDG
28-05-2015
Publications assoc|iées
Décret n° 2015-1793 du 28 décembre 2015 modifiant le décret n° 91‑56 du 16 janvier 1991 portant statut du corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne.
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant les pourcentages mentionnés à l’article 13‑2 du décret n° 91‑56 du 16 janvier 1991 portant statut du corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
SNA/SO : état des lieux des Instructeurs ATSEP
ARRETE LICENCE ATSEP signé DSAC 11 sept 2014,Instructeurs ATSEP et licence IESSA - Note de Service DSNA-D du 25 Sept 2014,INSTRUCTEUR LICENCE ATSEP Note DO complémentaire Octobre 2014