Temps partiel et service opérationnel : l'USAC-CGT revendique que le temps partiel puisse aussi s'appliquer aux ICNA en postes opérationnels et demande d'en étudier les modalités.
ICNA : temps partiel en service opérationnel
04-03-2013
Publications assoc|iées
L'USACcgt vous présente les nouveautés et reste votre contact en cas de demandes d'éclaircissements
Note de gestion du 26/11/2021 : Modalités de mise en oeuvre pour les ICNA Contrôleurs du temps partiel prévu à l'article 37bis de la Loi N 84-16 du 11 janvier 1934 modifiée. Version 2.0 du 26/11/2021
Modalités de mise en oeuvre pour les ICNA contrôleurs du temps partiel prévu à l'article 37-bis de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 modifiée
Revendication détaillée de l'USAC-CGT concernant le travail à temps partiel chez les personnels opérationnels. Également une demande d'évolution du cycle de travail à 4 jours pour ceux à horaire de bureau.
Pour l'amélioration des conditions de travail et la reconnaissance de la pénibilité : une note de la Permanence confédérale aux organisationsla déclaration commune Cfdt, Cgt,