Compte rendu du CHSCT ENAC du 09 décembre 2009
09-12-2009
Publications assoc|iées
Le contexte de ce CTP DSAC-SO est toujours la RGPP et l'incidence sur les services plus ou moins anticipée.
Compte-rendu du Comité Local d'Hygiène et Sécurité du 21 juin 2010.
LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
QUESTIONS DIVERSESCompte rendu du CHS du 24 septembre 2009:Sécurité incendie: Notre opposition au schéma d'organisation proposé par l'administration n'apparaît pas. Pour l'USAC-CGT il n'est pas question que les superviseurs te
