Compte-rendu CT DSAC du 2 avril 2019

14-05-2019

L'USACcgt a participé au premier comité technique DSAC depuis les élections professionnelles.

De nombreux points à l’ordre du jour mais principalement des points d’informations liés aux évolutions réglementaires ou des modifications sur les processus de travail.

Publications assoc|iées

Déclaration liminaire au CT du 12 février 2014Suite à la demande exclusive du SNCTA, un CT extraordinaire dont l'ordre du jour était la gestion de l'été 2014 a été convoqué le 14 novembre 2013. En conséquence, la question des congés 2014 pour les ICNA n'a pas été traitée au CT du 20 décembre pour être reportée à aujourd'hui. Un GT RH s'est réuni de manière plénière,