Supplément Familial de Traitement (SFT) - Historique des versions

Sam le 7 septembre 2024 à 15:11

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	'''15,24 €''' + '''4,57 €''' + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''8 %'''] + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''6 %'''] = '''15,24 €''' + '''4,57 €''' + 181,55 + 136,16 = '''337,53 €'''		'''15,24 €''' + '''4,57 €''' + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''8 %'''] + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''6 %'''] = '''15,24 €''' + '''4,57 €''' + 181,55 + 136,16 = '''337,53 €'''
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam le 7 septembre 2024 à 15:11

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	\| desc = CODE 104000		\| desc = CODE 104000
	\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006454607/ Article 10 et 10bis] ''décret 85-1148 du 24 octobre 1985''		\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006454607/ Article 10 et 10bis] ''décret 85-1148 du 24 octobre 1985''
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	}}		}}

Sam le 7 septembre 2024 à 15:10

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			== Définition ==
	Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). . Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.		Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). . Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.

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	Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.		Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.

	=== Calcul du montant ===		== Calcul du montant ==
	Le montant du SFT dépend du nombre d'enfants à votre charge et de votre traitement indiciaire brut.		Le montant du SFT dépend du nombre d'enfants à votre charge et de votre traitement indiciaire brut.

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	\| colspan="1" rowspan="1" \|'''217,82 €'''		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''217,82 €'''
	\|}		\|}
	~~Exemple :~~

			== Exemple de calcul ==
	Si vous êtes rémunéré sur la base de l'indice majoré 461 et avez 4 enfants à charge, vous percevez un SFT égal au montant suivant :		Si vous êtes rémunéré sur la base de l'indice majoré 461 et avez 4 enfants à charge, vous percevez un SFT égal au montant suivant :

	'''15,24 €''' + '''4,57 €''' + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''8 %'''] + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''6 %'''] = '''15,24 €''' + '''4,57 €''' + 181,55 + 136,16 = '''337,53 €'''		'''15,24 €''' + '''4,57 €''' + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''8 %'''] + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''6 %'''] = '''15,24 €''' + '''4,57 €''' + 181,55 + 136,16 = '''337,53 €'''
	[[Catégorie:A payer]]		[[index.php?title=Catégorie:A payer]]
	[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[index.php?title=Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam : exemples de calcul de sft

2024-09-07T15:09:15Z

exemples de calcul de sft

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	}}		}}

	Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux ~~retenenues~~ pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). . Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.		Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). . Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.

	Cette part variable est bornée : minimum correspond à l'IM 449, maximum IM 717 en 2023, mini 454 et maxi 722 en 2024)		Cette part variable est bornée : minimum correspond à l'IM 449, maximum IM 717 en 2023, mini 454 et maxi 722 en 2024)

			Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.

			=== Calcul du montant ===
			Le montant du SFT dépend du nombre d'enfants à votre charge et de votre traitement indiciaire brut.

			Le montant du SFT comprend un élément fixe qui dépend du nombre d'enfants à votre charge et un élément proportionnel à votre traitement indiciaire brut.

			Si vous percevez une nouvelle bonification indiciaire (NBI), elle s'ajoute à votre traitement indiciaire pour le calcul du SFT.

			Exemple :

			Si vous êtes rémunéré sur la base de l'indice majoré 485 et que vous percevrez une NBI de 10 points, votre SFT est calculé sur la base de l'indice majoré 495.

			La somme des 2 composants du SFT ne peut être ni inférieure à un montant minimum, ni supérieure à un montant maximum.

			Le montant minimum du SFT est le SFT correspondant à l'indice majoré 454 et le montant maximum est le SFT correspondant à l'indice majoré 722.

			Ainsi, si votre indice majoré est inférieur à 454, vous percevez le SFT au taux minimum correspondant à l'indice majoré 454.

			Et si votre indice majoré est supérieur à 722, vous percevez le SFT au taux maximum correspondant à l'indice majoré 722.

			Si votre indice majoré est compris entre 454 et 722, vous bénéficiez d'un SFT en partie proportionnel à votre traitement brut.
	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"
	! rowspan="2"\|Nombre d'enfants		\|+Tableau - Montants minimum et maximum du SFT
	! colspan="2"\|~~Montant~~		! colspan="1" rowspan="1" \|Nombre d'enfants
	\|-		! colspan="1" rowspan="1" \|Part fixe
	!~~fixe~~		! colspan="1" rowspan="1" \|Part proportionnelle au traitement brut
	!~~variable~~		! colspan="1" rowspan="1" \|Minimum mensuel
	\|-		! colspan="1" rowspan="1" \|Maximum mensuel
	\|1 ~~enfant~~
	\|~~2,29 €~~
	\|-		\|-
			! colspan="1" rowspan="1" \|1
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''2,29 €'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|-
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''2,29 €'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''2,29 €'''
	\|-		\|-
	\|2 ~~enfants~~		! colspan="1" rowspan="1" \|2
	\|10,67 €		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''10,67 €'''
	\|3 %		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''3 %'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''77,71 €'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''117,29 €'''
	\|-		\|-
	\|3 ~~enfants~~		! colspan="1" rowspan="1" \|3
	\|15,24 €		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''15,24 €'''
	\|8 %		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''8 %'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''194,03 €'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''299,57 €'''
	\|-		\|-
	\|~~Enfant~~ supplémentaire		! colspan="1" rowspan="1" \|Par enfant supplémentaire
	\|4,57 €		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''4,57 €'''
	\|6 %		\| colspan="1" rowspan="1" \|'''6 %'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''138,66 €'''
			\| colspan="1" rowspan="1" \|'''217,82 €'''
	\|}		\|}
	~~Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants~~ à charge ~~devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020~~, ~~elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.~~		Exemple :

			Si vous êtes rémunéré sur la base de l'indice majoré 461 et avez 4 enfants à charge, vous percevez un SFT égal au montant suivant :

			'''15,24 €''' + '''4,57 €''' + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''8 %'''] + [(461 x '''5 907,34 €''' / 1200) x '''6 %'''] = '''15,24 €''' + '''4,57 €''' + 181,55 + 136,16 = '''337,53 €'''
	[[Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]
	[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam le 23 avril 2024 à 20:22

2024-04-23T20:22:22Z

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	}}		}}

	Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). ~~Cette part variable est bornée (minimum correspond à l'IM 449, maximum IM 717)~~. Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.		Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). . Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.
			Cette part variable est bornée : minimum correspond à l'IM 449, maximum IM 717 en 2023, mini 454 et maxi 722 en 2024)
	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"
	! rowspan="2"\|Nombre d'enfants		! rowspan="2"\|Nombre d'enfants

Sam le 23 avril 2024 à 14:38

2024-04-23T14:38:01Z

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 Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I|NBI]]). Cette part variable est bornée (minimum correspond à l'IM 449, maximum IM 717). Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.
 {| class="wikitable"
@@ Ligne 24 : / Ligne 31 : @@
 |}
 Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.
 [[Catégorie:A payer]]
 [[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Fabien : ajout part variable, intro et borne min/max

2023-12-04T22:22:50Z

ajout part variable, intro et borne min/max

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			Complément de rémunération fonction du nombre d'enfant à charge. Se compose d'une part fixe et d'une part variable. La part variable s'applique sur le traitement et soldes soumis aux retenenues pour pension ([[traitement brut]] + [[Traitement brut N.B.I\|NBI]]). Cette part variable est bornée (minimum correspond à l'IM 449, maximum IM 717). Le SFT ne peut être touché que une fois par enfant, ainsi si les deux parents sont agents publics, un seul pourra bénéficier du SFT.
	{\| class="wikitable"		{\| class="wikitable"
	!Nombre d'enfants		! rowspan="2"\|Nombre d'enfants
	!Montant		! colspan="2"\|Montant
			\|-
			!fixe
			!variable
	\|-		\|-
	\|1 enfant		\|1 enfant
	\|2,29 €		\|2,29 €
			\|-
	\|-		\|-
	\|2 enfants		\|2 enfants
	\|3 % ~~du traitement brut~~		\|10,67 €
			\|3 %
	\|-		\|-
	\|3 enfants		\|3 enfants
	\|8 % ~~du traitement brut~~		\|15,24 €
			\|8 %
	\|-		\|-
	\|Enfant supplémentaire		\|Enfant supplémentaire
	\|6 % ~~du traitement brut~~		\|4,57 €
			\|6 %
	\|}		\|}
	Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.		Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.
Ligne 21 :		Ligne 29 :
	* Catégorie: A payer		* Catégorie: A payer
	* Corps concernés : ICNA, TSEEAC, IEEAC, IESSA		* Corps concernés : ICNA, TSEEAC, IEEAC, IESSA
	* Texte réglementaire: ~~xxxxx~~		* Texte réglementaire: Article 10 et [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006454607/ 10bis] du décret 85-1148 du 24 octobre 1985

	[[Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]
	[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam le 19 octobre 2023 à 18:48

2023-10-19T18:48:19Z

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	* Corps concernés : ICNA, TSEEAC, IEEAC, IESSA		* Corps concernés : ICNA, TSEEAC, IEEAC, IESSA
	* Texte réglementaire: xxxxx		* Texte réglementaire: xxxxx
	~~[[index.php?title=Catégorie:A payer]]~~
	~~[[index.php?title=Catégorie:Régime Indemnitaire]]~~
	[[Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]
	[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam le 19 octobre 2023 à 18:44

2023-10-19T18:44:35Z

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	[[index.php?title=Catégorie:A payer]]		[[index.php?title=Catégorie:A payer]]
	[[index.php?title=Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[index.php?title=Catégorie:Régime Indemnitaire]]
			[[Catégorie:A payer]]
			[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam le 19 octobre 2023 à 18:43

2023-10-19T18:43:12Z

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	Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.		Chaque année, les parents ou responsables légaux d’enfants à charge devaient remplir l’enquête obligatoire. Depuis 2020, elle n’est à remplir que si les enfants sont âgés de plus de 16 ans.

	* Code sur la fiche de paie : ~~104001~~		* Code sur la fiche de paie : 104000
	* Texte affiché: ~~xxxxxx~~		* Texte affiché: SUPP FAMILIAL TRAITEMENT
	* Catégorie: A payer		* Catégorie: A payer
	* Corps concernés : ICNA, TSEEAC, IEEAC, IESSA		* Corps concernés : ICNA, TSEEAC, IEEAC, IESSA
	* Texte réglementaire: xxxxx		* Texte réglementaire: xxxxx
	[[Catégorie:A payer]]		[[index.php?title=Catégorie:A payer]]
	[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[index.php?title=Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Supplément Familial de Traitement (SFT) - Historique des versions

Sam le 7 septembre 2024 à 15:11

Sam le 7 septembre 2024 à 15:11

Sam le 7 septembre 2024 à 15:10

Sam : exemples de calcul de sft

Sam le 23 avril 2024 à 20:22

Sam le 23 avril 2024 à 14:38

Fabien : ajout part variable, intro et borne min/max

Sam le 19 octobre 2023 à 18:48

Sam le 19 octobre 2023 à 18:44

Sam le 19 octobre 2023 à 18:43

Sam : exemples de calcul de sft

Fabien : ajout part variable, intro et borne min/max