RIST Part Qualification et Habilitation - Historique des versions

Sam le 11 mai 2025 à 12:37

2025-05-11T12:37:28Z

@@ Ligne 221 : / Ligne 221 : @@
 |}
 En application de l'article 34 du décret du 26 décembre 2016 susvisé et par dérogation, en cas de mutation sur une fonction nécessitant l'exercice d'une licence DSAC, les agents mentionnés à l'alinéa précédent conservent le bénéfice du niveau 12 de la part “ Qualifications et habilitations ” durant le temps de formation nécessaire pour acquérir la nouvelle qualification requise pour l'exercice de leur fonction.
 [[Catégorie:A payer]]
 [[Catégorie:Régime Indemnitaire]]
 [[Catégorie:TSEEAC]]
 [[Catégorie:ICNA]]

Jonathan.m : Clarification PQH1 CTL et non CTL

2025-01-01T09:05:02Z

Clarification PQH1 CTL et non CTL

← Version précédente		Version du 1 janvier 2025 à 11:05
Ligne 22 :		Ligne 22 :
	au 01/01/2023		au 01/01/2023
	!Montant (€) au 01/01/2024		!Montant (€) au 01/01/2024
	!Conditions TSEEAC		!Conditions TSEEAC exerçant une licence de contrôle
	\|-		\|-
	!1		!1
Ligne 44 :		Ligne 44 :
	\|les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus, et exerçant les fonctions permettant l'accès à l'emploi de cadre technique de l'aviation civile.		\|les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus, et exerçant les fonctions permettant l'accès à l'emploi de cadre technique de l'aviation civile.
	\|-		\|-
	! colspan="4" \|Pour les agents qui ne sont pas ~~cités dans les conditions précédentes~~		! colspan="4" \|Pour les agents qui ne sont pas détenteur d'une licence de contrôle
	\|-		\|-
	!5		!5

Sam le 3 août 2024 à 01:45

2024-08-03T01:45:21Z

← Version précédente		Version du 3 août 2024 à 03:45
Ligne 221 :		Ligne 221 :
	\|}		\|}
	En application de l'article 34 du décret du 26 décembre 2016 susvisé et par dérogation, en cas de mutation sur une fonction nécessitant l'exercice d'une licence DSAC, les agents mentionnés à l'alinéa précédent conservent le bénéfice du niveau 12 de la part “ Qualifications et habilitations ” durant le temps de formation nécessaire pour acquérir la nouvelle qualification requise pour l'exercice de leur fonction.		En application de l'article 34 du décret du 26 décembre 2016 susvisé et par dérogation, en cas de mutation sur une fonction nécessitant l'exercice d'une licence DSAC, les agents mentionnés à l'alinéa précédent conservent le bénéfice du niveau 12 de la part “ Qualifications et habilitations ” durant le temps de formation nécessaire pour acquérir la nouvelle qualification requise pour l'exercice de leur fonction.
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:RIST]]		[[Catégorie:RIST]]
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:TSEEAC]]		[[Catégorie:TSEEAC]]
	[[~~index.php?title=~~Catégorie:ICNA]]		[[Catégorie:ICNA]]

Sam le 3 août 2024 à 01:44

2024-08-03T01:44:51Z

Voir les modifications

Sam le 4 janvier 2024 à 14:09

2024-01-04T14:09:51Z

← Version précédente		Version du 4 janvier 2024 à 16:09
Ligne 4 :		Ligne 4 :
	\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''		\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
	\| ref2 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000034517543 Arrêté du 26 avril 2017] ''fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation » versée aux TSEEAC et aux ICNA en application de l'article 18 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC''		\| ref2 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000034517543 Arrêté du 26 avril 2017] ''fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation » versée aux TSEEAC et aux ICNA en application de l'article 18 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC''
	\| verif = 20/10/~~2023~~		\| ref3 = [https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048736861 Arrêté du 26 décembre 2023] ''modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation » versée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile et aux ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne en application de l'article 18 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
			\| verif = 04/01/2024
	}}		}}

Ligne 11 :		Ligne 12 :
	\| desc = CODE 201992		\| desc = CODE 201992
	\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''		\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
	\| verif = 20/10/~~2023~~		\| ref2 = [https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048736861 Arrêté du 26 décembre 2023] ''modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation » versée aux techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile et aux ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne en application de l'article 18 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
			\| verif = 04/01/2024
	}}		}}

Sam le 4 janvier 2024 à 13:52

2024-01-04T13:52:34Z

@@ Ligne 41 : / Ligne 41 : @@
 |762.64
 |les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus, et exerçant les fonctions permettant l'accès à l'emploi de cadre technique de l'aviation civile.
 |}
 Pour l'attribution de la part " Qualification et habilitation " versée au titre du 2° du I de l'article 18 du décret du 26 décembre 2016 susvisé, les ingénieurs du contrôle de la navigation aérienne et les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile sont classés dans les niveaux suivants :

Sam le 4 janvier 2024 à 13:46

2024-01-04T13:46:51Z

← Version précédente		Version du 4 janvier 2024 à 15:46
Ligne 19 :		Ligne 19 :
	!MONTANT (€)		!MONTANT (€)
	au 01/01/2023		au 01/01/2023
			!Montant (€) au 01/01/2024
	!Conditions TSEEAC		!Conditions TSEEAC
	\|-		\|-
	!1		!1
	\|20,70		\|20,70
			\|21.01
	\|les agents détenant uniquement la qualification requise à l'article 11 du décret du 27 mars 1993 susvisé ;		\|les agents détenant uniquement la qualification requise à l'article 11 du décret du 27 mars 1993 susvisé ;
	\|-		\|-
	!2		!2
	\|244,71		\|244,71
			\|248.38
	\|les agents détenant depuis moins de quatre ans la qualification requise à l'article 12 du décret du 27 mars 1993 susvisé ;		\|les agents détenant depuis moins de quatre ans la qualification requise à l'article 12 du décret du 27 mars 1993 susvisé ;
	\|-		\|-
	!3		!3
	\|479,05		\|479,05
			\|486.24
	\|les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus ;		\|les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus ;
	\|-		\|-
	!4		!4
	\|751,37		\|751,37
			\|762.64
	\|les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus, et exerçant les fonctions permettant l'accès à l'emploi de cadre technique de l'aviation civile.		\|les agents détenant depuis au moins quatre ans la qualification prévue au 2° ci-dessus, et exerçant les fonctions permettant l'accès à l'emploi de cadre technique de l'aviation civile.
	\|}		\|}
Ligne 41 :		Ligne 46 :
	!NIVEAUX		!NIVEAUX
	!MONTANT (€)		!MONTANT (€)
			!Montant (€) au 01/01/2024
	!Conditions ICNA/TSEEAC		!Conditions ICNA/TSEEAC
	\|-		\|-
	!1		!1
	\|51,75 €		\|51,75 €
			\|52.53
	\|les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile détenant le niveau 1 (inspecteur de surveillance ou équivalent) de la licence de surveillance prévue par l'arrêté du 2 juillet 2015 susvisé ;		\|les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile détenant le niveau 1 (inspecteur de surveillance ou équivalent) de la licence de surveillance prévue par l'arrêté du 2 juillet 2015 susvisé ;
	\|-		\|-
	!2		!2
	\|128,80 €		\|128,80 €
			\|130.73
	\|les agents détenant le certificat d'aptitude et une autorisation d'exercice valides pour exercer dans le domaine de l'énergie et de la climatisation dans les services techniques des centres opérationnels de la navigation aérienne, ainsi que les agents détenant l'habilitation de contrôleurs multi-systèmes au centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux (CESNAC) ;		\|les agents détenant le certificat d'aptitude et une autorisation d'exercice valides pour exercer dans le domaine de l'énergie et de la climatisation dans les services techniques des centres opérationnels de la navigation aérienne, ainsi que les agents détenant l'habilitation de contrôleurs multi-systèmes au centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux (CESNAC) ;
	\|-		\|-
	!3		!3
	\|155,25 €		\|155,25 €
			\|157.58
	\|les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile détenant le niveau 2 (auditeur ou équivalent) de la licence de surveillance prévue par l'arrêté du 2 juillet 2015 susvisé ;		\|les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile détenant le niveau 2 (auditeur ou équivalent) de la licence de surveillance prévue par l'arrêté du 2 juillet 2015 susvisé ;
	\|-		\|-
	!4		!4
	\|168,14 €		\|168,14 €
			\|170.66
	\|les agents détenant depuis moins de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français ;		\|les agents détenant depuis moins de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français ;
	\|-		\|-
	!5		!5
	\|223,62 €		\|223,62 €
			\|226.97
	\|les agents détenant depuis moins de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français et exerçant leurs fonctions dans les circonscriptions DSAC Nord et Nord-Est ;		\|les agents détenant depuis moins de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français et exerçant leurs fonctions dans les circonscriptions DSAC Nord et Nord-Est ;
	\|-		\|-
	!6		!6
	\|258,75 €		\|258,75 €
			\|262.97
	\|les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile détenant le niveau 3 (responsable de mission d'audit ou équivalent) de la licence de surveillance prévue par l'arrêté du 2 juillet 2015 susvisé ;		\|les techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile détenant le niveau 3 (responsable de mission d'audit ou équivalent) de la licence de surveillance prévue par l'arrêté du 2 juillet 2015 susvisé ;
	\|-		\|-
	!7		!7
	\|336,25 €		\|336,25 €
			\|341.29
	\|les agents détenant depuis plus de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français ;		\|les agents détenant depuis plus de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français ;
	\|-		\|-
	!8		!8
	\|373,17 €		\|373,17 €
			\|378.77
	\|les agents détenant l'habilitation permettant de rendre le service d'information de vol dans les centres en route de la navigation aérienne et gérer les aires de trafic au sein de la vigie annexe de l'aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle ;		\|les agents détenant l'habilitation permettant de rendre le service d'information de vol dans les centres en route de la navigation aérienne et gérer les aires de trafic au sein de la vigie annexe de l'aérodrome de Paris-Charles-de-Gaulle ;
	\|-		\|-
	!9		!9
	\|447,24 €		\|447,24 €
			\|453.95
	\|les agents détenant depuis plus de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français et exerçant leurs fonctions dans les circonscriptions DSAC Nord et Nord-Est ;		\|les agents détenant depuis plus de trois ans une qualification aux contrôles techniques sur des aéronefs en escale sur un aéroport français et exerçant leurs fonctions dans les circonscriptions DSAC Nord et Nord-Est ;
	\|-		\|-
	!10		!10
	\|502,20 €		\|502,20 €
			\|509.73
	\|les agents détenant la qualification de coordonnateur et l'autorisation d'exercice prévues au IV de l'article 4 du décret du 8 novembre 1990 susvisé.		\|les agents détenant la qualification de coordonnateur et l'autorisation d'exercice prévues au IV de l'article 4 du décret du 8 novembre 1990 susvisé.
	\|}		\|}


	[[Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]
	[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]		[[Catégorie:Régime Indemnitaire]]

Sam le 20 octobre 2023 à 18:37

2023-10-20T18:37:51Z

← Version précédente		Version du 20 octobre 2023 à 20:37
Ligne 84 :		Ligne 84 :
	\|}		\|}

	~~* Code sur la fiche de paie : ******~~
	~~* Texte affiché: *******~~
	* Catégorie: A payer
	* Corps concernés : ICNA, TSEEAC
	* Texte réglementaire: <nowiki>https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000034517543</nowiki>

	[[Catégorie:A payer]]		[[Catégorie:A payer]]

Sam le 20 octobre 2023 à 18:34

2023-10-20T18:34:07Z

← Version précédente		Version du 20 octobre 2023 à 20:34
Ligne 3 :		Ligne 3 :
	\| desc = CODE 201991		\| desc = CODE 201991
	\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''		\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
			\| ref2 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000034517543 Arrêté du 26 avril 2017] ''fixant les modalités d'attribution et les montants de la part « Qualification et habilitation » versée aux TSEEAC et aux ICNA en application de l'article 18 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la DGAC''
	\| verif = 20/10/2023		\| verif = 20/10/2023
	}}		}}

Sam le 20 octobre 2023 à 18:31

2023-10-20T18:31:47Z

← Version précédente		Version du 20 octobre 2023 à 20:31
Ligne 1 :		Ligne 1 :
	{{CGTBox/Références Législatives		{{CGTBox/Références Législatives
	\| title = RIST PART TECHNIQUE PQH		\| title = RIST PART TECHNIQUE PQH 1
	\| desc = CODE ~~201992 et~~ 201991		\| desc = CODE 201991
	\| ref1 = [https:// ] ''''		\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
	\| verif = 26/09/2023		\| verif = 20/10/2023
	}}		}}

			{{CGTBox/Références Législatives
			\| title = RIST PART TECHNIQUE PQH 2
			\| desc = CODE 201992
			\| ref1 = [https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000033702339 Décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016] ''fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la direction générale de l'aviation civile''
			\| verif = 20/10/2023
			}}

	Pour l'attribution de la part "Qualification et habilitation" versée au titre du 1° du I de l'article 18 du décret du 26 décembre 2016 susvisé, les TSEEAC sont classés dans les niveaux suivants :		Pour l'attribution de la part "Qualification et habilitation" versée au titre du 1° du I de l'article 18 du décret du 26 décembre 2016 susvisé, les TSEEAC sont classés dans les niveaux suivants :
Ligne 87 :		Ligne 93 :
	[[Catégorie:RIST]]		[[Catégorie:RIST]]
	[[Catégorie:TSEEAC]]		[[Catégorie:TSEEAC]]
			[[Catégorie:ICNA]]